Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Retrouvez l'ensemble des délibérations de l'année 2025.

juillet2025 :
Publié le 10 juillet 2025
DC 2025 054 - Délibération portant sur le recrutement d'un médiateur de santé rural
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Publié le 10 juillet 2025
DC 2025 053 - Délibération portant sur l'adoption du projet d'actions portées par la 3CA et la signature de la lettre…
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Publié le 10 juillet 2025
DC 2025 047 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 10 juillet 2025
DC 2025 046 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 10 juillet 2025
DC 2025 045 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune…
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Publié le 10 juillet 2025
DC 2025 044 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 10 juillet 2025
DC 2025 043 - Délibération portant sur la signature de la convention partenariale avec le SMPNRA
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Publié le 10 juillet 2025
DC 2025 042 - Délibération portant sur la signature de la convention partenariale avec l'ADU Sambre Avesnois Hainaut…
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Publié le 10 juillet 2025
DC 2025 039 - Délibération portant sur la création d'une Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de…
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Publié le 10 juillet 2025
DC 2025 038 - Délibération portant sur l'approbation de l'inventaire des Zones d'Activités Economiques
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Publié le 10 juillet 2025
DC 2025 037 - Délibération portant sur le lancement d'une consultation pour la construction d'un bâtiment technique…
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Publié le 10 juillet 2025
DC 2025 036 - Attributions de subventions aux entreprises: aides à la création/reprise et aide au développement
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Publié le 09 juillet 2025
2025-07-02 Liste des délibérations
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Publié le 07 juillet 2025
DC 2025 034A - Demande de subventions LEADER
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Publié le 07 juillet 2025
DC 2025 033A - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau
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juin2025 :
Publié le 02 juin 2025
DC 2025 035 - Délibération portant sur la reconduction du dispositif de lutte contre l'indécence (S2H)
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avril2025 :
Publié le 16 avril 2025
2025-04-03 - Liste des délibérations
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 032 - Délibération portant sur la vente d'une parcelle du site STIONA
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 031 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 030 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 029 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 028 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de …
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 027 - Délibération portant sur la fongibilité des crédits
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 026 - Délibération portant sur le vote des subventions de fonctionnement
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