Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Retrouvez l'ensemble des délibérations de l'année 2026.

octobre2026 :
Publié le 13 octobre 2026
DC 2026 068 - Délibération portant sur la signature des conventions avec les éco-organismes
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Publié le 13 octobre 2026
DC 2026 067 - Délibération portant sur le lancement d'un accord cadre à bons de commande pour la fourniture de PAV
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Publié le 08 octobre 2026
DC 2026 077 - Délibération portant sur la prise en compte de l'avis conforme de la MRAE de la phase 2 du projet de…
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Publié le 08 octobre 2026
DC 2026 076 - Délibération portant avis sur la modification n° 3 du SRADDET
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Publié le 08 octobre 2026
DC 2026 079 - Délibération portant sur le classement de la commune de Liessies en zone touristique
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Publié le 08 octobre 2026
DC 2026 078 - Délibération portant sur l'attribution d'aides aux entreprises
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Publié le 08 octobre 2026
DC 2026 075 - Délibération portant sur la demande d'une subvention à la Région pour le Choeur Avesnois
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Publié le 08 octobre 2026
DC 2026 074 - Délibération portant sur l'adhésion au dispositif interne de signalement avec le CDG
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Publié le 08 octobre 2026
DC 2026 073 - Délibération portant sur la modification du tableau du personnel
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Publié le 08 octobre 2026
DC 2026 072 - Délibération portant sur la désignation de représentants au sein de l'agence iNord
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Publié le 08 octobre 2026
DC 2026 071 - Délibération portant sur la création de Commissions thématiques intercommunales
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Publié le 08 octobre 2026
DC 2026 070 - Délibération portant sur la prise d'acte du rapport d'activités 2025
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Publié le 08 octobre 2026
DC 2026 069 - Délibération portant sur la désignation des représentants aux conseils de surveillance du Ch d'Avesnes et…
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Publié le 01 octobre 2026
DC 2026 066 - Délibération portant sur l'adhésion de la 3CA au SIAVED
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juillet2026 :
Publié le 22 juillet 2026
DC 2026 063 - Délibération portant sur l'adoption du règlement intérieur des instances communautaires
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 065 - Délibération portant sur la désignation de représentants de la 3CA au conseil de surveillance du CH…
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 064 - Délibération portant sur la signature d'une convention 3CA et le CDG 59
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 062 - Délibération portant sur l'élection du représentant de la 3CA au sein de la CAO, groupement de commandes…
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 061 - Délibération portant sur l'attribution d'aides aux entreprises
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 059 - Délibération portant sur la Commission de révision du SPR de Liessies
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 058 - Délibération portant sur l'octroi de subventions aux structures partenaires
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 057 - Délibération portant sur la signature d'un avenant au marché de collecte des déchets ménagers relatif à la…
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Publié le 22 juillet 2026
DC 2026 060 - Délibération portant sur la résiliation d'un bail rural à l'amiable
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mai2026 :
Publié le 07 mai 2026
DC 2026 044 - Délibération portant sur le vote du CFU 2025- budget annexe " ZAE"
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