Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Retrouvez l'ensemble des délibérations de l'année 2026.

juillet2026 :
Publié le 22 juillet 2026
DC 2026 063 - Délibération portant sur l'adoption du règlement intérieur des instances communautaires
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 065 - Délibération portant sur la désignation de représentants de la 3CA au conseil de surveillance du CH…
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 064 - Délibération portant sur la signature d'une convention 3CA et le CDG 59
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 062 - Délibération portant sur l'élection du représentant de la 3CA au sein de la CAO, groupement de commandes…
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 061 - Délibération portant sur l'attribution d'aides aux entreprises
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 059 - Délibération portant sur la Commission de révision du SPR de Liessies
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 058 - Délibération portant sur l'octroi de subventions aux structures partenaires
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Publié le 07 juillet 2026
DC 2026 057 - Délibération portant sur la signature d'un avenant au marché de collecte des déchets ménagers relatif à la…
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Publié le 22 juillet 2026
DC 2026 060 - Délibération portant sur la résiliation d'un bail rural à l'amiable
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mai2026 :
Publié le 07 mai 2026
DC 2026 044 - Délibération portant sur le vote du CFU 2025- budget annexe " ZAE"
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 043 - Délibération portant sur le vote du CFU 2025- budget annexe "immobilier d'entreprises"
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 042 - Délibération portant sur le vote du CFU 2025- budget principal
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 056 - Délibération portant sur la désignation d'un représentant au syndicat mixte la fibre numérique
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 055 - Délibération portant sur le lancement d'un appel d'offres - marché tri, conditionnement, transport…
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 054 - Délibération portant sur la modification du tableau du personnel
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 053 - Délibération portant sur la désignation d'un membre de l'assemblée spéciale de Nordsem, et du représentant…
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 052 - Délibération portant sur la nomination des représentants des collectivités membres de l'Agence France…
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 051 - Délibération portant sur l'octroi de la garantie 2026 à l'Agence France Locale
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 050 - Délibération portant sur l'engagement des dépenses prévues au compte 6236 "fêtes/cérémonies", 6324…
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 049 - Délibération portant sur la fongibilité des crédits budgétaires
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 048 - Délibération portant sur le vote du budget primitif budget annexe ZAE
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 047 - Délibération portant sur le vote du budget primitif budget annexe immobilier d'entreprises
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 046 - Délibération portant sur le vote du budget primitif budget principal
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Publié le 07 mai 2026
DC 2026 045 - Délibération portant sur l'affectation des résultats 2025
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