2023 :

AR 2023 080 - Arrêté d'attribution de subventions aux associations

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AR 2023 079 - Arrêté d'attribution de subventions aux associations.

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AR 2023 078 - Arrêté portant suppression de la régie de recettes pour la fourniture de composteurs individuels créée le 17 février 2012

AR 2023 077 - Arrêté prescrivant l'enquête publique relative au PLUi du territoire de la 3CA

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AR 2023 076 - Arêté d'attribution de subvention aide à la création reprise d'activités WITTRANT

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AR 2023 075 - Arrêté d'attribution de subvention aide au développement RICHARD

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AR 2023 074 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création reprise d'activités NOIREAUX

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AR 2023 073 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la céation reprise d'activités MAJEROWICZ

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AR 2023 072 - Arrêté d'attribution des subvention aide à la création reprise d'activités LORIDAN

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AR 2023 071 - Arrêté d'attribution de subvention aide au développement

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AR 2023 070 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création reprise d'activités LEBRUN

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AR 2023 069 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création reprise HOURRIER DHAUSSY

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AR 2023 068 - Arr^été d'attribution de subvention aide au développement TPE/PME M. DE KONNING

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AR 2023 067 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création reprise d'activités Mme BELKHEIR

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AR 2023 066 - Arrêté d'attribution de subvention aide au développement TPE/PME M. LECLERCQ

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AR 2023 065 - Arrêté d'attribution de subventions aux associations

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AR 2023 064 - Arrêté prescrivant l'enquête publique à l'élaboration du PLUi du territoire de la Communauté de Communes du Coeur de l'Avesnois

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AR 2023 046 - Arrêté portant retrait de l'arrêté AR_2023_046

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