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Publié le 16 avril 2025 DC 2025 029 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de… Consulter
Publié le 16 avril 2025 DC 2025 028 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de … Consulter
Publié le 16 avril 2025 DC 2025 026 - Délibération portant sur le vote des subventions de fonctionnement Consulter
Publié le 16 avril 2025 DC 2025 025 - Délibération portant sur le vote du budget primitif du budget "ZAE" Consulter
Publié le 16 avril 2025 DC 2025 024 - Délibération portant sur le vote du budget primitif du budget " immobilier d'entreprises" Consulter
Publié le 16 avril 2025 DC 2025 023 - Délibération portant sur le vote du budget primitif du Budget Principal Consulter
Publié le 16 avril 2025 DC 2025 021 - Délibération portant sur l'affectation des résultats du budget annexe " ZAE" Consulter
Publié le 16 avril 2025 DC 2025 017 - Délibération portant sur l'approbation du compte administratif 2024 du budget annexe "immobilier… Consulter
Publié le 16 avril 2025 DC 2025 020 - Délibération portant sur l'affectation des résultats budget annexe "immobilier d'entreprises" Consulter
Publié le 16 avril 2025 DC 2025 019 - Délibération portant sur l'affectation des résultats du Budget Principal Consulter
Publié le 16 avril 2025 DC 2025 018 - Délibération portant sur l'approbation du compte administratif 2024 du budget annexe "ZAE" Consulter
Publié le 16 avril 2025 DC 2025 016- Délibération portant sur l'approbation du compte administratif 2024 du budget annexe "immo" Consulter
Publié le 16 avril 2025 DC 2025 015 - Délibération portant sur l'approbation des comptes de gestion 2024 Consulter
Publié le 31 mars 2025 DC 2025 014 - Délibération portant sur le programmes d'actions du PAT SAMBRE AVESNOIS 2025-2030 Consulter
Publié le 31 mars 2025 DC 2025 013 - Délibération portant sur la tarification des ACM/Séjours Consulter
Publié le 31 mars 2025 DC 2025 012 - Délibération portant sur l'attribution de subventions aux entreprises: aides à la création/reprise et aide… Consulter
Publié le 31 mars 2025 DC 2025 011 - Délibération portant sur le Fonds Régional d'Innovation Territoriale: sollication des finacements LEADER… Consulter
Publié le 31 mars 2025 DC 2025 010 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de… Consulter
Publié le 31 mars 2025 DC 2025 009 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de… Consulter
Publié le 31 mars 2025 DC 2025 008 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de… Consulter
Publié le 31 mars 2025 DC 2025 007 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Beugnies… Consulter
