Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Retrouvez l'ensemble des délibérations de l'année 2025.

octobre2025 :
Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 075 - Délibération portant sur la signature d'une convention de répartition financière des subventions perçues…
Consulter
Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 074 - Délibération portant sur la modification des statuts du Syndicat Mixte du ScoT Sambre Avesnois
Consulter
Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 073 - Délibération portant sur la prescription d'une révision allégée n°3 du PLUi
Consulter
Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 072 - Délibération portant sur la prescription d'une révision allégée n°2 de PLUi
Consulter
Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 071 - Délibération portant sur l'arrêt de projet de révision allégée du PLUi concernant la zone d'activités à…
Consulter
Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 070 - Délibération portant sur la prise en compte de l'avis conforme de la MRAE concernant la révision allégée…
Consulter
Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 069 - Délibération rectificative d'une erreur matérielle sur la délibération n°DC_205_036 du 02 juillet 2025…
Consulter
Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 068 - Délibération portant sur la demande de subvention auprès de la Région pour le Chœur de l'Avesnois
Consulter
Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 067 - Délibération portant sur le contrat local de santé - ARS- 3CA - CCSA
Consulter
Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 066 - Délibération portant sur l'acceptation de nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
Consulter
Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 065 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
Consulter
Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 064 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
Consulter
Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 063 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
Consulter
Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 062 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
Consulter
Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 061 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
Consulter
Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 060 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
Consulter
Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 059 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
Consulter
Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 058 - Délibération portant sur le renouvellement de deux contrats d'animateurs sportifs à durée déterminée
Consulter
Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 057 - Délibération portant sur la prise d'acte du rapport annuel d'activité 2024 de la 3CA et du CIAS
Consulter
Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 056 - Délibération portant sur l'approbation du Pacte 3 pour la réussite de la Sambre Avesnois Thiérache
Consulter
Publié le 27 octobre 2025
Conseil du 02 juillet 2025
Consulter
Publié le 13 octobre 2025
Conseil du 03 avril 2025
Consulter
Publié le 13 octobre 2025
Conseil du 13 mars 2025
Consulter
juillet2025 :
Publié le 16 juillet 2025
DC 2025 055 - Délibération portant sur la vente de la parcelle cadastrée AK379 localisée à Avesnes/Helpe
Consulter