Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Retrouvez l'ensemble des délibérations de l'année 2025.

octobre2025 :
Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 074 - Délibération portant sur la modification des statuts du Syndicat Mixte du ScoT Sambre Avesnois
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Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 073 - Délibération portant sur la prescription d'une révision allégée n°3 du PLUi
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Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 072 - Délibération portant sur la prescription d'une révision allégée n°2 de PLUi
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Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 071 - Délibération portant sur l'arrêt de projet de révision allégée du PLUi concernant la zone d'activités à…
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Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 070 - Délibération portant sur la prise en compte de l'avis conforme de la MRAE concernant la révision allégée…
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Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 069 - Délibération rectificative d'une erreur matérielle sur la délibération n°DC_205_036 du 02 juillet 2025…
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Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 068 - Délibération portant sur la demande de subvention auprès de la Région pour le Chœur de l'Avesnois
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Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 067 - Délibération portant sur le contrat local de santé - ARS- 3CA - CCSA
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Publié le 28 octobre 2025
DC 2025 066 - Délibération portant sur l'acceptation de nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
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Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 065 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 064 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 063 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 062 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 061 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 060 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 059 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 058 - Délibération portant sur le renouvellement de deux contrats d'animateurs sportifs à durée déterminée
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Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 057 - Délibération portant sur la prise d'acte du rapport annuel d'activité 2024 de la 3CA et du CIAS
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Publié le 27 octobre 2025
DC 2025 056 - Délibération portant sur l'approbation du Pacte 3 pour la réussite de la Sambre Avesnois Thiérache
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juillet2025 :
Publié le 16 juillet 2025
DC 2025 055 - Délibération portant sur la vente de la parcelle cadastrée AK379 localisée à Avesnes/Helpe
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Publié le 16 juillet 2025
DC 2025 052 - Délibération portant sur la mise en place de fonds de concours pour le financement des points d'apports…
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Publié le 16 juillet 2025
DC 2025 051 - Délibération portant sur le lancement d'un appel d'offres portant sur l'incinération
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Publié le 16 juillet 2025
DC 2025 050 - Délibération relative à la demande d'avis préalable portant sur un projet de création d'établissement…
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Publié le 16 juillet 2025
DC 2025 048 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours à la commune d'Eccles
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