Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Retrouvez l'ensemble des délibérations de l'année 2025.

mars2025 :
Publié le 31 mars 2025
DC 2025 004 - Demande de subvention DETR pour la réhabilitation de la friche « Bigard » à Avesnes/Helpe (création d’un…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 003 - Délibération portant sur la procédure de révision en vue d’une modification du Site Patrimonial…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 002 - Délibération portant sur le SRADDET: candidature aux Projets d’Envergure Régionale
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 001 - Délibération portant sur le rapport triennal CC du Cœur de l’Avesnois sur l’artificialisation des sols/…
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Publié le 21 mars 2025
DC 2025 006 - Délibération portant sur le rapport d'orientations budgétaires
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