Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Retrouvez l'ensemble des délibérations de l'année 2025.

avril2025 :
Publié le 16 avril 2025
DC 2025 029 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 028 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de …
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 027 - Délibération portant sur la fongibilité des crédits
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 026 - Délibération portant sur le vote des subventions de fonctionnement
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 025 - Délibération portant sur le vote du budget primitif du budget "ZAE"
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 024 - Délibération portant sur le vote du budget primitif du budget " immobilier d'entreprises"
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 023 - Délibération portant sur le vote du budget primitif du Budget Principal
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 021 - Délibération portant sur l'affectation des résultats du budget annexe " ZAE"
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 017 - Délibération portant sur l'approbation du compte administratif 2024 du budget annexe "immobilier…
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 020 - Délibération portant sur l'affectation des résultats budget annexe "immobilier d'entreprises"
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 019 - Délibération portant sur l'affectation des résultats du Budget Principal
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 018 - Délibération portant sur l'approbation du compte administratif 2024 du budget annexe "ZAE"
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 016- Délibération portant sur l'approbation du compte administratif 2024 du budget annexe "immo"
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 015 - Délibération portant sur l'approbation des comptes de gestion 2024
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mars2025 :
Publié le 31 mars 2025
2025-03-13 - Liste des délibérations
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 014 - Délibération portant sur le programmes d'actions du PAT SAMBRE AVESNOIS 2025-2030
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 013 - Délibération portant sur la tarification des ACM/Séjours
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 012 - Délibération portant sur l'attribution de subventions aux entreprises: aides à la création/reprise et aide…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 011 - Délibération portant sur le Fonds Régional d'Innovation Territoriale: sollication des finacements LEADER…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 010 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 009 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 008 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 007 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Beugnies…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 005 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
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