Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Retrouvez l'ensemble des délibérations de l'année 2025.

avril2025 :
Publié le 16 avril 2025
DC 2025 025 - Délibération portant sur le vote du budget primitif du budget "ZAE"
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 024 - Délibération portant sur le vote du budget primitif du budget " immobilier d'entreprises"
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 023 - Délibération portant sur le vote du budget primitif du Budget Principal
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 021 - Délibération portant sur l'affectation des résultats du budget annexe " ZAE"
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 017 - Délibération portant sur l'approbation du compte administratif 2024 du budget annexe "immobilier…
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 020 - Délibération portant sur l'affectation des résultats budget annexe "immobilier d'entreprises"
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 019 - Délibération portant sur l'affectation des résultats du Budget Principal
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 018 - Délibération portant sur l'approbation du compte administratif 2024 du budget annexe "ZAE"
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 016- Délibération portant sur l'approbation du compte administratif 2024 du budget annexe "immo"
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Publié le 16 avril 2025
DC 2025 015 - Délibération portant sur l'approbation des comptes de gestion 2024
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mars2025 :
Publié le 31 mars 2025
2025-03-13 - Liste des délibérations
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 014 - Délibération portant sur le programmes d'actions du PAT SAMBRE AVESNOIS 2025-2030
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 013 - Délibération portant sur la tarification des ACM/Séjours
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 012 - Délibération portant sur l'attribution de subventions aux entreprises: aides à la création/reprise et aide…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 011 - Délibération portant sur le Fonds Régional d'Innovation Territoriale: sollication des finacements LEADER…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 010 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 009 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 008 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 007 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Beugnies…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 005 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 004 - Demande de subvention DETR pour la réhabilitation de la friche « Bigard » à Avesnes/Helpe (création d’un…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 003 - Délibération portant sur la procédure de révision en vue d’une modification du Site Patrimonial…
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 002 - Délibération portant sur le SRADDET: candidature aux Projets d’Envergure Régionale
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Publié le 31 mars 2025
DC 2025 001 - Délibération portant sur le rapport triennal CC du Cœur de l’Avesnois sur l’artificialisation des sols/…
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