Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
avril2025 :
Publié le 16 avril 2025

2025-04-03 - Liste des délibérations

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 034 - Délibération portant sur la demande de subvention LEADER

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 033 - Délibération portant sur la demande de subvention à l'agence de l'eau

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 032 - Délibération portant sur la vente d'une parcelle du site STIONA

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 031 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Taisnières-en-Thiérache

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 030 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Floursies

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 029 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Felleries

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 028 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Beugnies

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 027 - Délibération portant sur la fongibilité des crédits

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 026 - Délibération portant sur le vote des subventions de fonctionnement

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 025 - Délibération portant sur le vote du budget primitif du budget "ZAE"

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 024 - Délibération portant sur le vote du budget primitif du budget " immobilier d'entreprises"

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 023 - Délibération portant sur le vote du budget primitif du Budget Principal

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 021 - Délibération portant sur l'affectation des résultats du budget annexe " ZAE"

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 017 - Délibération portant sur l'approbation du compte administratif 2024 du budget annexe "immobilier d'entreprises"

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 020 - Délibération portant sur l'affectation des résultats budget annexe "immobilier d'entreprises"

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 019 - Délibération portant sur l'affectation des résultats du Budget Principal

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 018 - Délibération portant sur l'approbation du compte administratif 2024 du budget annexe "ZAE"

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 016- Délibération portant sur l'approbation du compte administratif 2024 du budget annexe "immo"

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Publié le 16 avril 2025

DC 2025 015 - Délibération portant sur l'approbation des comptes de gestion 2024

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mars2025 :
Publié le 31 mars 2025

2025-03-13 - Liste des délibérations

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Publié le 31 mars 2025

DC 2025 014 - Délibération portant sur le programmes d'actions du PAT SAMBRE AVESNOIS 2025-2030

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Publié le 31 mars 2025

DC 2025 013 - Délibération portant sur la tarification des ACM/Séjours

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Publié le 31 mars 2025

DC 2025 012 - Délibération portant sur l'attribution de subventions aux entreprises: aides à la création/reprise et aide au développement

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