Publié le 28 octobre 2025 DC 2025 075 - Délibération portant sur la signature d'une convention de répartition financière des subventions perçues… Consulter
Publié le 28 octobre 2025 DC 2025 074 - Délibération portant sur la modification des statuts du Syndicat Mixte du ScoT Sambre Avesnois Consulter
Publié le 28 octobre 2025 DC 2025 073 - Délibération portant sur la prescription d'une révision allégée n°3 du PLUi Consulter
Publié le 28 octobre 2025 DC 2025 072 - Délibération portant sur la prescription d'une révision allégée n°2 de PLUi Consulter
Publié le 28 octobre 2025 DC 2025 071 - Délibération portant sur l'arrêt de projet de révision allégée du PLUi concernant la zone d'activités à… Consulter
Publié le 28 octobre 2025 DC 2025 070 - Délibération portant sur la prise en compte de l'avis conforme de la MRAE concernant la révision allégée… Consulter
Publié le 28 octobre 2025 DC 2025 069 - Délibération rectificative d'une erreur matérielle sur la délibération n°DC_205_036 du 02 juillet 2025… Consulter
Publié le 28 octobre 2025 DC 2025 068 - Délibération portant sur la demande de subvention auprès de la Région pour le Chœur de l'Avesnois Consulter
Publié le 28 octobre 2025 DC 2025 067 - Délibération portant sur le contrat local de santé - ARS- 3CA - CCSA Consulter
Publié le 28 octobre 2025 DC 2025 066 - Délibération portant sur l'acceptation de nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN Consulter
Publié le 27 octobre 2025 DC 2025 065 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de… Consulter
Publié le 27 octobre 2025 DC 2025 064 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de… Consulter
Publié le 27 octobre 2025 DC 2025 063 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de… Consulter
Publié le 27 octobre 2025 DC 2025 062 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de… Consulter
Publié le 27 octobre 2025 DC 2025 061 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de… Consulter
Publié le 27 octobre 2025 DC 2025 060 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de… Consulter
Publié le 27 octobre 2025 DC 2025 059 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de… Consulter
Publié le 27 octobre 2025 DC 2025 058 - Délibération portant sur le renouvellement de deux contrats d'animateurs sportifs à durée déterminée Consulter
Publié le 27 octobre 2025 DC 2025 057 - Délibération portant sur la prise d'acte du rapport annuel d'activité 2024 de la 3CA et du CIAS Consulter
Publié le 27 octobre 2025 DC 2025 056 - Délibération portant sur l'approbation du Pacte 3 pour la réussite de la Sambre Avesnois Thiérache Consulter
