Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Retrouvez l'ensemble des délibérations de l'année 2025.

décembre2025 :
Publié le 30 décembre 2025
DC 2025 096 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 24 décembre 2025
2025-12-16 - Liste des délibérations
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Publié le 24 décembre 2025
Conseil du 16 octobre 2025
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 095 - Délibération portant sur la cession d'une emprise foncière du site "Stiona" à la commune de…
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 094 - Délibération d'intention relative aux opérations de régularisations des occupations foncières
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 093 - Délibération portant sur le renouvellement de la convention "Territoire d'industries" avec la CCI
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 092 - Délibération portant sur l'attribution de subventions aux entreprises
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 091 - Délibération portant sur la reconduction de la convention triennale de partenariat relative à…
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 090 - Délibération portant sur l'avance sur la subvention 2026 accordée au CIAS
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 089 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 088 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 087 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 086 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 085 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune…
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 084 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 083 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de…
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 082 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune…
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 081 - Délibération portant sur l'autorisation d'engagement des dépenses d'investissement 2026
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 080 - Délibération portant sur les décisions modificatives budgétaires
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 079 - Délibération portant sur l'admission en non-valeur de créances irrécouvrables
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 078 - Délibération portant sur l'attribution du marché de travaux pour la création d'un bâtiment (services…
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 077 - Délibération portant sur l'avis concernant la demande d'autorisation environnementale déposée par la SAS…
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Publié le 24 décembre 2025
DC 2025 076 - Délibération portant sur l'instauration d'une participation au financement des contrats et règlements…
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octobre2025 :
Publié le 29 octobre 2025
2025-10-16 - Liste des délibérations
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