Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Retrouvez l'ensemble des délibérations de l'année 2023.

juillet2023 :
DC 2023 073 - Désignation des représentants de la 3CA au Conseil d'Administration de l'ADU
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DC 2023 072A - Convention d'objectifs pour l'année 2023 avec l'Agence de Développement et…
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DC 2023 071 - Fixation des tarifs de la régie de recettes
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DC 2023 070 - Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables
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DC 2023 069 - Cession du broyeur en déchetterie
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DC 2023 068 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Wattignies la Victoire
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DC 2023 067 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Marbaix
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DC 2023 066 - Délibération pour le versement de fonds de concours à la commune de Liessies (dossier n°2)
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DC 2023 065 - Délibération pour le versement de fonds de concours à la commune de Liessies (dossier n°1)
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DC 2023 064 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Lez-Fontaine
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DC 2023 063 - Délibération pour le versement de fonds de concours à la commune de Bas-Lieu
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DC 2023 062 - Délégations accordées au Président
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DC 2023 060 - Convention relative à la création d'un accès à la route départementale 133c pour le lieu culturel inclusif…
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DC 2023 059 - Mise en place d'un accélérateur REV3 à l'échelle de l'arrondissement d'Avesnes sur…
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DC 2023 058 - Marché de travaux du site de l'Auberge Fleurie: déclaration sans suite du lot VRD
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DC 2023 057 - Convention partenariale avec l'Association "Le Savoir Vert", dans le cadre du PAT Sambre Avesnois
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DC 2023 056 - Attributions de subventions aux entreprises: aides à la création / reprise et aide au développement
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DC 2023 055 - Recrutement de trois contrats Parcours Emploi Compétences PEC
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DC 2023 053 - Emploi non permanent renouvellement du contrat de projet "conseiller numérique"
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DC 2023 052 - Centre de Gestion du Nord: convention d'adhésion à la prestation ARE pour les agents publics
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DC 2023 051 - Opération d'entretien du bocage: reconduction du dispositif "Plantation et renaturation" avec le Conseil…
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DC 2023 050 - Opération d'accompagnement à la plantation pour 2023-2024: sollicitation du dispositif "Plantation et…
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DC 2023 061 - Ouverture d'une ligne de trésorerie
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DC 2023 054 - Modification du tableau des emplois permanents
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