Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Retrouvez l'ensemble des délibérations de l'année 2023.

octobre2023 :
DC 2023 097 - Versement d'un fonds de concours à la commune de Boulogne sur Helpe dossier 3
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DC 2023 096 - Versement d'un fonds de concours à la commune de Boulogne sur Helpe dossier 2
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DC 2023 095 - Election d'un nouveau Vice-Président
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DC 2023 094 - Composition du bureau communautaire: nombre de Vice-Présidents
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DC 2023 093 - Désignation d'un délégué chargé de représenter l'établissement au sein du Comité syndical du SIDEN SIAN au…
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DC 2023 092 - SIDEN SIAN Adhésion de communes avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l'Incendie
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DC 2023 091 - SIDEN SIAN Adhésion de communes avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l'Incendie
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DC 2023 090 - Délibération adoptant la nomenclature M57
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DC 2023 089 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Semousies
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DC 2023 088 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Sémeries
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DC 2023 087 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Sains du Nord
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DC 2023 086 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Prisches
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DC 2023 085 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Petit-Fayt
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DC 2023 083 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Beaurieux
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DC 2023 082 - Réseau de lecture publique: présentation du schéma communautaire de lecture publique
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DC 2023 081 - Acquisition d'une licence de débit de boissons de 4ème catégorie (Licence IV)
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DC 2023 080 - Déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la Concession de service dont l'obet était "mise à…
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DC 2023 079 - Auberge Fleurie Attribution du marché de travaux
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DC 2023 078 - Avenant à la convention de l'Espace Conseil France Rénov' de l'Avesnois
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DC 2023 077 - Signature d'une convention de groupement de commandes ayant pour objet des prestations d'animation du PIG…
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juillet2023 :
DC 2023 076 - Modification de l'intérêt communautaire "construction, entretien et fonctionnement d'équipements sportifs…
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DC 2023 075 - Convention partenariale avec l'association "Trait d'union" dans le cadre d'un projet d'habitat…
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DC 2023 074 - Convention partenariale avec l'ADIL, dans le cadre des actions du guichet unique de l'habitat
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