Retrouvez l'ensemble des délibérations.

avril2023 :
DCCIAS 2023 010 - Demande de subvention FSE +
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DCCIAS 2022 027 - Délibération portant création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération…
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mars2023 :
DCCIAS 2023 002 - Convention d'adhésion au pôle santé et sécurité au travail du centre de gestion
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DCCIAS 2023 001 - Débat d'Orientations Budgétaires 2023
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janvier2023 :
DCCIAS 2022 019 - Organisation du temps de travail
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DCCIAS 2022 025 - Tableau du personnel: création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial à temps complet
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DCCIAS 2022 024 - Délibération portant création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération…
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DCCIAS 2022 023 - Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen
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DCCIAS 2022 022 - Ouverture des crédits en section d'investissement 2023
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DCCIAS 2022 021 - Délibération instaurant le "forfait mobilités durables" au profit des agents publics de la…
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DCCIAS 2022 020 - Mise en place du télétravail
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décembre2022 :
septembre2022 :
DCCIAS 2022 018 - Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à…
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DCCIAS 2022 017 - Taux de promotion applicable au personnel du CIAS
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juillet2022 :
DCCIAS 2022 016 - Création d'un emploi non permanent
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DCCIAS 2022 015 - Action Jour de Panier Projet de conventions
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