Retrouvez l'ensemble des délibérations.

décembre2025 :
DCCIAS 2025 024 - Délibération portant sur le rapport d'orientations budgétaires
Consulter
DCCIAS 2025 023 - Délibération portant sur la protection sociale complémentaire des agents
Consulter
DCCIAS 2025 022 - Délibération portant sur des décisions modificatives du budget
Consulter
DCCIAS 2025 021 - Délibération portant sur l'admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
Consulter
septembre2025 :
DCCIAS 2025 018 - Modification du tableau des emplois
Consulter
DCCIAS 2025 020 - Délibération portant sur la demande de subvention auprès de la Région HDF- dispositif APREC
Consulter
DCCIAS 2025 019 - Délibération portant sur l'ouverture d'un nouveau chantier d'insertion médico-social
Consulter
DCCIAS 2025 017 - Délibération pour la prise d'acte du Rapport annuel d'activité 2024 du CIAS
Consulter
juillet2025 :
DCCIAS 2025 004 - Modification du règlement intérieur
Consulter
DCCIAS 2025 015 - Délibération portant sur le Contrat Territorial Réservataire Employeur auprès des crèches
Consulter
mai2025 :
DCCIAS 2025 016 - Admission en non-valeur des créances éteintes
Consulter
DCCIAS 2025 014 - Délibération portant sur l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Consulter
DCCIAS 2025 013 - Délibération portant sur l'autorisation de recrutement d'agents en CDD
Consulter
DCCIAS 2025 012 - Délibération portant sur la convention annuelle entre la 3CA et la CIAS
Consulter
DCCIAS 2025 011 - Délibération portant sur la fongibilité des crédits
Consulter
DCCIAS 2025 010 - Délibération portant sur le vote du budget primitif
Consulter
DCCIAS 2025 009 - Délibération portant sur l'affectation du résultat
Consulter
DCCIAS 2025 008 - Délibération portant sur le vote du compte administratif du CIAS
Consulter