Retrouvez l'ensemble des délibérations.

juin2026 :
DCCIAS 2026 029 - Délibération portant sur un contrat de projet remobilisation
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DCCIAS 2026 030 - Délibération portant sur le CST
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DCCIAS 2026 028 - Délibération portant sur un contrat d'apprentissage
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DCCIAS 2026 027 - Délibération portant sur le recrutement d'agents en CDD
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DCCIAS 2026 026 - Délibération portant sur le compte 6232
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DCCIAS 2026 025 - Délibération portant sur la fongibilité des crédits
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DCCIAS 2026 024 - Délibération portant sur l'adoption du budget supplémentaire
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DCCIAS 2026 023 - Délibération portant sur l'admission de créances irrécouvrables
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DCCIAS 2026 021 - Délibération portant sur le CFU
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DCCIAS 2026 022 - Délibération portant sur l'affectation des résultats
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DCCIAS 2026 020 - Délibération portant sur la désignation des représentants au sein de l'UDCCAS
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DCCIAS 2026 018 - Délibération portant sur l'adoption du règlement intérieur du CA du CIAS
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DCCIAS 2026 019 - Délibération portant sur l'analyse des besoins sociaux
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DCCIAS 2026 017 - Délibération portant sur le vote du Vice-Président délégué du CIAS
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DCCIAS 2026 016 - Délibération portant sur le vote du Vice-Président du CIAS
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DCCIAS 2026 015 - Délibération portant sur les délégations accordées au Président par le CA
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février2026 :
DCCIAS 2026 014 - Délibération portant sur la fongibilité des crédits
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DCCIAS 2026 013 - Délibération portant sur le vote du budget primitif
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