Retrouvez l'ensemble des délibérations.

février2026 :
DCCIAS 2026 014 - Délibération portant sur la fongibilité des crédits
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DCCIAS 2026 013 - Délibération portant sur le vote du budget primitif
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DCCIAS 2026 012 - Délibération portant sur la demande de subvention au titre du FSE pour le parcours intensif de…
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DCCIAS 2026 011 - Délibération portant sur la demande de subvention au titre du FSE pour le parcours intensif à…
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DCCIAS 2026 010 - Délibération portant sur la demande de subvention au titre du FSE pour l'accompagnement social…
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DCCIAS 2026 009 - Délibération portant sur la demande de subvention complémentaire auprès du Département du Nord au…
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DCCIAS 2026 008 - Délibération portant sur la demande de subvention complémentaire auprès du Département du Nord au…
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DCCIAS 2026 007 - Délibération portant sur la demande de subvention complémentaire auprès du Département du Nord au…
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DCCIAS 2026 006 - Délibération portant sur la reconduction de subventions auprès du Département du Nord - parcours…
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DCCIAS 2026 005 - Délibération portant sur la reconduction de subventions auprès du Département du Nord -ACI
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DCCIAS 2026 004 - Délibération portant sur la signature de la convention avec la crèche Les Francas
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DCCIAS 2026 003 - Délibération portant sur la signature de la convention avec la crèche Petit Tambour
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DCCIAS 2026 002 - Délibération portant sur le contrat territorial réservataire employeur auprès des crèches
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DCCIAS 2026 001 - Délibération portant sur la signature de la convention fixant les modalités de paiement de la…
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décembre2025 :
DCCIAS 2025 024 - Délibération portant sur le rapport d'orientations budgétaires
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DCCIAS 2025 023 - Délibération portant sur la protection sociale complémentaire des agents
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DCCIAS 2025 022 - Délibération portant sur des décisions modificatives du budget
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DCCIAS 2025 021 - Délibération portant sur l'admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
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