Retrouvez l'ensemble des délibérations.

septembre2025 :
DCCIAS 2025 019 - Délibération portant sur l'ouverture d'un nouveau chantier d'insertion médico-social
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DCCIAS 2025 017 - Délibération pour la prise d'acte du Rapport annuel d'activité 2024 du CIAS
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juillet2025 :
DCCIAS 2025 004 - Modification du règlement intérieur
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DCCIAS 2025 015 - Délibération portant sur le Contrat Territorial Réservataire Employeur auprès des crèches
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mai2025 :
DCCIAS 2025 016 - Admission en non-valeur des créances éteintes
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DCCIAS 2025 014 - Délibération portant sur l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables
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DCCIAS 2025 013 - Délibération portant sur l'autorisation de recrutement d'agents en CDD
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DCCIAS 2025 012 - Délibération portant sur la convention annuelle entre la 3CA et la CIAS
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DCCIAS 2025 011 - Délibération portant sur la fongibilité des crédits
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DCCIAS 2025 010 - Délibération portant sur le vote du budget primitif
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DCCIAS 2025 009 - Délibération portant sur l'affectation du résultat
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DCCIAS 2025 008 - Délibération portant sur le vote du compte administratif du CIAS
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DCCIAS 2025 007 - Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion 2024
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avril2025 :
DCCIAS 2025 006 - Délibération portant sur l'accueil de volontaires en service civique
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DCCIAS 2025 003 - Délibération portant sur les nouvelles activités de l'ACI Brigade Verte
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DCCIAS 2025 002 - Délibération portant sur la tarification des Ateliers de Chantiers d'Insertion (ACI)
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DCCIAS 2025 001 - Délibération portant sur le rapport d'orientations budgétaires
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mars2025 :
DCCIAS 2025 005 - Délibération portant sur la demande de subvention au titre du Fonds Social Européen (FSE)
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