Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Retrouvez l'ensemble des délibérations de l'année 2022.

janvier2023 :
DC 2022 099 - Signature du contrat relatif à la prise en charge des D3E
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DC 2022 098 - Attribution du marché de fournitures de colonnes aériennes et de colonnes enterrées
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décembre2022 :
Liste des délibérations du 20 décembre 2022
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Liste des délibérations du 15 décembre 2022
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DC 2022 122 - Renforcement de la délégation de compétence au Président
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DC 2022 122 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAMVS, la CCPM, la 3CA et la CCSA
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DC 2022 121 - Convention de mise à disposition de services et d'équipements entre la CAMVS, la CCPM, la 3CA et la…
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DC 2022 120 - Répartition de l'actif et du passif et des contrats en cours du SMIAA entre ses 4 communautés membres
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DC 2022 093 - Délibération portant sur la dissolution du SMIAA et répartition du personnel
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octobre2022 :
DC 2022 078A - Petites Villes de Demain Approbation de la convention cadre valant ORT
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DC 2022 090 - Instauration du "Forfait mobilités durables" au profit des agents publics de la collectivité
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DC_2022_089A _ Attribution de la maîtrise d'œuvre pour le projet de l'Auberge Fleurie
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DC_2022_083 - Etude hydraulique pré-opérationnelle de lutte contre les ruissellements et l'érosion des sols
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DC_2022_082 - Gestion des déchets contrats territoriaux établis avec l'éco organisme éco-mobilier pour les filières…
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DC 2022 077 - Lancement d'une étude environnementale pour l'ex-friche STIONA de Sains du Nord
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DC 2022 092 - Maison France Services - Demande de subvention dans le cadre d'un AMI
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DC 2022 091 - Adhésion de nouvelles communes au Siden Sian
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DC 2022 088 - Aménagement du futur lieu culturel inclusif - Demande de DGD - Acquisition d'un véhicule
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DC 2022 087 - Aménagement du futur lieu culturel inclusif - Demande de DGD - Acquisition de nouveaux support / Extension…
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DC 2022 086 - Lieu culturel inclusif Demande de DGD Acquisition de DGD
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DC 2022 085 - Aménagement du futur lieu culturel inclusif - Demande de DGD - Matériel informatique
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