Tome 1 : Les éléments du rapport de présentation

Justifications des choix
Révision allégée n°1, 17.02.26
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Tome 1 : Annexes

Tome 2 : Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Projet d'Aménagement et de Développement Durable
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Tome 3 : Dossier réglementaire

Disposition générales et règles communes
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Annexe restaurer et construire dans le PNR de l'Avesnois
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Annexe restaurer et construire : Restaurer une maison ancienne
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Annexe restaurer et construire : Intégration paysagère
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Annexe restaurer et construire : Réhabilitation
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Annexe restaurer et construire : Restauration
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Annexe restaurer et construire : Les matériaux
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Annexe restaurer et construire : Intégrer une maison dans le paysage
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Annexe restaurer et construire : Réabiliter une maison ancienne
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Tome 4 : Programme d'Orientations et d'Actions Habitat (POA Habitat)

Tome 5 : Annexes générales

Délibération du 18.12.2023 : Approbation du PLUi
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Délibération du 20.12.2022 : Nouvel arrêt de projet PLUi
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Délibération du 12.05.2022 : Retrait délibération portant arrêt de projet du PLUi-H - Bilan concertation
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Délibération du 25.11.2021 : Projet arrêt du PLUi
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Délibération du 29.09.2021 : Projet modifications apportées au PADD
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Délibération du 17.12.2015 : Elaboration d'un PLUi
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Délibération du 09.09.2015 : Adoption compétence du PLUi
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Droit de Préemption Urbain

Délibération : instauration du Droit de Préemption Urbain
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