Délibérations - Coeur de l'Avesnois

janvier2023 :

DCCIAS 2022 022 - Ouverture des crédits en section d'investissement 2023

DCCIAS 2022 021 - Délibération instaurant le "forfait mobilités durables" au profit des agents publics de la collectivité

DCCIAS 2022 020 - Mise en place du télétravail

décembre2022 :

2022 12 12 - Liste des délibérations

septembre2022 :

DCCIAS 2022 018 - Délibération ponctuelle portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

DCCIAS 2022 017 - Taux de promotion applicable au personnel du CIAS

juillet2022 :

DCCIAS 2022 016 - Création d'un emploi non permanent

DCCIAS 2022 015 - Action Jour de Panier Projet de conventions

DCCIAS 2022 014 - Création d'un CST confirmation du paritarisme

DCCIAS 2022 013 - Création d'un Comité Social Territorial commun 3CA CIAS

DCCIAS 2022 012 - Election d'un Vice-Président délégué

DCCIAS 2022 011 - Modification du tableau du personnel

DCCIAS 2022 010 - Décision Modificative

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Lundi au jeudi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30
Vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30

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