Retrouvez l'ensemble des délibérations.

décembre2025 :

DCCIAS 2025 024 - Délibération portant sur le rapport d'orientations budgétaires

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DCCIAS 2025 023 - Délibération portant sur la protection sociale complémentaire des agents

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DCCIAS 2025 022 - Délibération portant sur des décisions modificatives du budget

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DCCIAS 2025 021 - Délibération portant sur l'admissions en non-valeur de créances irrécouvrables

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septembre2025 :

DCCIAS 2025 018 - Modification du tableau des emplois

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DCCIAS 2025 020 - Délibération portant sur la demande de subvention auprès de la Région HDF- dispositif APREC

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DCCIAS 2025 019 - Délibération portant sur l'ouverture d'un nouveau chantier d'insertion médico-social

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DCCIAS 2025 017 - Délibération pour la prise d'acte du Rapport annuel d'activité 2024 du CIAS

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juillet2025 :

DCCIAS 2025 004 - Modification du règlement intérieur

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DCCIAS 2025 015 - Délibération portant sur le Contrat Territorial Réservataire Employeur auprès des crèches

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mai2025 :

DCCIAS 2025 016 - Admission en non-valeur des créances éteintes

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DCCIAS 2025 014 - Délibération portant sur l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables

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DCCIAS 2025 013 - Délibération portant sur l'autorisation de recrutement d'agents en CDD

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DCCIAS 2025 012 - Délibération portant sur la convention annuelle entre la 3CA et la CIAS

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DCCIAS 2025 011 - Délibération portant sur la fongibilité des crédits

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DCCIAS 2025 010 - Délibération portant sur le vote du budget primitif

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DCCIAS 2025 009 - Délibération portant sur l'affectation du résultat

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DCCIAS 2025 008 - Délibération portant sur le vote du compte administratif du CIAS

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