Retrouvez l'ensemble des délibérations.

mai2025 :

DCCIAS 2025 007 - Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion 2024

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avril2025 :

DCCIAS 2025 006 - Délibération portant sur l'accueil de volontaires en service civique

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DCCIAS 2025 003 - Délibération portant sur les nouvelles activités de l'ACI Brigade Verte

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DCCIAS 2025 002 - Délibération portant sur la tarification des Ateliers de Chantiers d'Insertion (ACI)

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DCCIAS 2025 001 - Délibération portant sur le rapport d'orientations budgétaires

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mars2025 :

DCCIAS 2025 005 - Délibération portant sur la demande de subvention au titre du Fonds Social Européen (FSE)

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novembre2024 :

DCCIAS 2024 019 - Délibération portant sur une demande de subvention auprès de la Région pour la création d'un chantier…

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DCCIAS 2024 018 - Délibération portant sur la signature d'une convention entre la 3CA et le CIAS pour la collecte des…

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DCCIAS 2024 017 - Délibération portant sur le renouvellement du CTRE

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DCCIAS 2024 016 - Délibération portant sur l'achat d'un berceau " Le Petit Tambour" et "Les Francas"

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DCCIAS 2024 015 - Délibération portant sur une décision modificative budgétaire

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DCCIAS 2024 014 - Délibération portant sur la fixation de la durée des amortissements

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DCCIAS 2024 013 - Délibération portant sur le recrutement d'un agent en remplacement d'un agent en mutation

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DCCIAS 2024 012 - Délibération portant sur la modification du tableau des emplois

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DCCIAS 2024 011 - Délibération portant sur l'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59

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juin2024 :

DCCIAS 2024 010 - Délibération pour donner mandat au centre de gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché…

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DCCIAS 2024 009 - Délibération pour la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

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avril2024 :

DCCIAS 2024 008 - Délibération pour l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables

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