juillet2025 :

DCCIAS 2025 004 - Modification du règlement intérieur

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DCCIAS 2025 015 - Délibération portant sur le Contrat Territorial Réservataire Employeur auprès des crèches

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mai2025 :

DCCIAS 2025 016 - Admission en non-valeur des créances éteintes

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DCCIAS 2025 014 - Délibération portant sur l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables

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DCCIAS 2025 013 - Délibération portant sur l'autorisation de recrutement d'agents en CDD

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DCCIAS 2025 012 - Délibération portant sur la convention annuelle entre la 3CA et la CIAS

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DCCIAS 2025 011 - Délibération portant sur la fongibilité des crédits

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DCCIAS 2025 010 - Délibération portant sur le vote du budget primitif

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DCCIAS 2025 009 - Délibération portant sur l'affectation du résultat

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DCCIAS 2025 008 - Délibération portant sur le vote du compte administratif du CIAS

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DCCIAS 2025 007 - Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion 2024

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avril2025 :

DCCIAS 2025 006 - Délibération portant sur l'accueil de volontaires en service civique

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DCCIAS 2025 003 - Délibération portant sur les nouvelles activités de l'ACI Brigade Verte

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DCCIAS 2025 002 - Délibération portant sur la tarification des Ateliers de Chantiers d'Insertion (ACI)

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DCCIAS 2025 001 - Délibération portant sur le rapport d'orientations budgétaires

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mars2025 :

DCCIAS 2025 005 - Délibération portant sur la demande de subvention au titre du Fonds Social Européen (FSE)

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novembre2024 :

DCCIAS 2024 019 - Délibération portant sur une demande de subvention auprès de la Région pour la création d'un chantier…

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DCCIAS 2024 018 - Délibération portant sur la signature d'une convention entre la 3CA et le CIAS pour la collecte des…

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