Retrouvez l'ensemble des arrêtés du Président

2024 :
AR 2024 006 - Arrêté d'attribution de subvention pour la création reprise la SARL GEL TERROIR
Consulter
AR 2024 005 - Arrêté d'attribution de subvention pour la création reprise Institut LOU
Consulter
AR 2024 004 - Arrêté d'attribution de subvention pour la création reprise la SARL CAROSSERIE DU SOLREZIS
Consulter
AR 2024 003 - Arrêté d'attribution de subvention pour la création reprise MAD’BY MAG
Consulter
AR 2024 002 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création reprise LAURENT CHLOE
Consulter
AR 2024 001 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création reprise La ferme d'Engolis
Consulter
2023 :
AR 2023 100 - Attribution de subventions aux associations
Consulter
AR 2023 099 - Attribution de subventions aux associations
Consulter
AR 2023 098 - Attribution de subventions aux associations
Consulter
AR 2023 096 - Attribution de subventions aux associations
Consulter
AR 2023 092 - Arrêté d'attribution de subvention
Consulter
AR 2023 086 - Arrêté d'attribution de subventions aux associations
Consulter
AR 2023 084 - Adhésion à la centrale d'achat du Syndicat Mixte Nord Pas de Calais Numérique
Consulter
AR 2023 085 - Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Christian BINOIT, Vice-Président
Consulter
AR 2023 083 - Attribution d'une bourse de parrainage sportif
Consulter
AR 2023 082 - Attribution d'une bourse de parrainage sportif E
Consulter
AR 2023 081 - Tarification de la sortie du Choeur de l'Avesnois au concert "500 voix pour Queen"
Consulter
AR 2023 080 - Arrêté d'attribution de subventions aux associations
Consulter
AR 2023 079 - Arrêté d'attribution de subventions aux associations.
Consulter
AR 2023 078 - Arrêté portant suppression de la régie de recettes pour la fourniture de composteurs individuels créée le…
AR 2023 077 - Arrêté prescrivant l'enquête publique relative au PLUi du territoire de la 3CA
Consulter
AR 2023 076 - Arêté d'attribution de subvention aide à la création reprise d'activités WITTRANT
Consulter
AR 2023 075 - Arrêté d'attribution de subvention aide au développement RICHARD
Consulter
AR 2023 074 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création reprise d'activités NOIREAUX
Consulter