Le Conseil de Communauté aura lieu le mardi 16 décembre à la salle des fêtes de Solre-le-Château.

Ordre du jour :

  • Ressources humaines
    • Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents (santé)
  • Affaires générales
    • Avis sur la demande d’autorisation environnementale déposée par la SAS Carrières du Bassin de la Sambre pour l’exploitation de sa carrière implantée à Limont-Fontaine et St-Rémy-du-Nord
    • Attribution du marché de travaux pour la création d’un bâtiment (services techniques) sur le site des anciens abattoirs Bigard à Avesnes/Helpe
  • Finances
    • Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
    • Décisions modificatives budgétaires
    • Autorisation d’engagement des dépenses d'investissement 2026
    • Attribution de fonds de concours aux communes
  • Insertion/Social
    • Avance sur la subvention 2026 accordée au CIAS
    • Mise en place d’un nouveau chantier d’insertion par le CIAS
    • Reconduction de la convention triennale de partenariat relative à l'affectation d'un intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie d'Avesnes-sur-Helpe
  • Développement économique
    • Attribution d’aides financières aux entreprises
    • Renouvellement de la convention « Territoires d’industries » avec la CCI
    • Espace test de Sains-du-Nord : Opérations de régularisations des occupations foncières
    • Cession d’une emprise foncière du site « Stiona » à la commune de Sains-du-Nord
  • Questions diverses